CCOPL

MENTIONS LEGALES

​

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, veuillez trouver l’identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du site internet http://www.ccopl.fr :

Propriétaire du site internet : 
CLUB CULTUREL OMNISPORT PRA-LOUP(SIREN 782 417 471)

OFFICE DU TOURISME 

04400 UVERNET FOURS

Tel : 04.92.84.13.69   

E-mail : Info@ccopl.fr

​

Responsable de la publication du site internet :

CLUB CULTUREL OMNISPORT PRA-LOUP

​

Photographies 
©Photos pulsions MFB, ©Photos contact Briançon

​

Hébergement du site internet  
IONOS: https://www.ionos.fr

​

Conditions générales d’utilisation 
L'utilisation de ce site internet implique l'acceptation des conditions générales d'utilisation qui peuvent être modifiées à tout moment.

​

Propriétés intellectuelles 
Les contenus de ce site sont la propriété exclusive de Club Culturel Omnisport Pra-Loup . Toute représentation totale ou partielle des contenus de ce site est soumise à l’autorisation préalable, écrite et expresse du propriétaire du site http://www.ccopl.fr. 
Toute exploitation non autorisée des éléments qu’il contient exposera le contrevenant à des poursuites conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

​

Gestion des données personnelles 
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre aux demandes et questions posées via le formulaire de contact. L'unique destinataire des données est Club Culturel Omnisport Pra-Loup . 
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à:

CLUB CULTUREL OMNISPORT PRA-LOUP

OFFICE DU TOURISME 

04400 UVERNET FOURS

Tel : 04.92.84.13.69   E-mail : Info@ccopl.fr

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

​

Limite de responsabilité 
Le propriétaire du site ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiées et conséquences de leur utilisation. L’utilisateur utilise ces informations sous sa responsabilité exclusive. Il ne pourrait également être tenu pour responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site. 
Le propriétaire du site se réserve le droit de supprimer un commentaire mais également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, en cas de commentaires ou message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique. 
Le site http://www.ccopl.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Le propriétaire du site ne pourrait être tenu pour responsable du contenu des sites en liens et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

​

Politique des cookies

Lorsque l’internaute visite ce site internet pour la première fois, il est informé de l’existence de cookies. Vous pourrez consulter la politique de Cookies à tout moment, dans l’onglet “Mentions légales” située dans le footer du site.

En naviguant sur ce site Internet, l’utilisateur consent à installer dans son ordinateur les cookies décrits ci-dessous, sauf si l’Utilisateur a modifié la configuration de son navigateur pour refuser des cookies.

​

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Les cookies sont des petits fichiers dont les fonctions peuvent être très variées : ils permettent de stocker vos préférences de navigation, recueillir des informations statistiques, permettre certaines fonctionnalités techniques.
Les cookies sont aussi utilisés pour gérer la session de l’Utilisateur, en réduisant le nombre de fois où il est nécessaire d’introduire le mot de passe ou pour ajuster les contenus du site internet à ses préférences. 

Pourquoi sont-ils importants ?

Les cookies sont importants parce que très utiles pour les motifs suivants : d’un point de vue technique, ils permettent que les sites internet fonctionnent de manière plus fluide et adaptée aux préférences de l’internaute. En plus, ils nous aident à améliorer nos services grâce à l’information statistique recueillie.

Quel type de cookies utilise ce Site Internet ?
 
Cookies d’usage interne : Ces cookies sont indispensables pour le fonctionnement du Site Internet dans le but de faciliter la navigation.
Cookies d’analyse statistique : Ces cookies sont anonymes et permettent au Club Culturel Omnisport Pra-Loup de quantifier le nombre de visiteurs et d’analyser statistiquement l’utilisation de ce site Internet, étudier la navigation et améliorer ainsi les services proposés par le site.

​

Garanties et options relatives aux cookies

L’internaute peut à tout moment accéder au paramétrage de son navigateur pour activer ou désactiver l’utilisation de cookies. Ceux ci peuvent également être éliminer après la fin de votre navigation Vous pouvez aussi activer l’option “navigation privée” et le navigateur arrête d’enregistrer l’historique de navigation, les mots de passe du site internet, les cookies et d’autres informations des sites internet visités par l’Utilisateur.

Droit applicable et attribution de juridiction. 
Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://www.ccopl.fr  est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.